MENTIONS LÉGALES

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Propriétaire :
L’Association La Sasson
SIRET : 39845346400230

Adresse :
151 Rue du Granier
73230, SAINT ALBAN LEYSSE
Tél. :  04 79 60 72 60

Directrice de Publication : Paule Tamburini

Hébergeur : Le site est hébergé par la société 1&1 IONOS SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines C

Conception & Développement : JIMGA Créations

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3. Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
4. Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

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Sur le site https://www.la-sasson.fr/, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site  https://www.la-sasson.fr/ en conformité avec le RGPD.

1. Règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE, dit règlement général sur la protection des données (RGPD, ou encore GDPR, de l’anglais General Data Protection Regulation)
2. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
3. Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (directive vie privée et communications électroniques)
4. Code de la propriété intellectuelle
5. Loi nᵒ 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés en vigueur

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